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Article 1 : Copyright et Propriété intellectuelle.

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Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

 

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L’utilisateur s’engage à ce que le contenu de son article soit en conformité avec les lois et règlements en vigueur en France, et le cas échéant dans le pays à partir duquel il édite son Blog, dès lors que ce pays est un état de droit respectant la liberté d’expression.

L’utilisateur s’engage tout particulièrement à ce que aucun contenu puisse être qualifié de pédophile (pédo-pornographique) ou soit susceptible de diffamer qu’elle personne ou qu’elle entreprise que ce soit, sous peine de quoi, dès lors que le site aurait pris connaissance de pareil contenu sur un article, celui-ci serait immédiatement et dans son intégralité supprimé, et les coordonnées de l’utilisateur transmises aux autorités compétentes.

L’utilisateur garantit que toutes les informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels, ou bases de données lui appartiennent ou sont libres de droit.

Dans les autres hypothèses, pour l’utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d’une œuvre de l’esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et notamment mais non exclusivement logiciels, bases de données, œuvres de l’esprit, marques, dénominations sociales, brevet d’inventions, dessins et modèles), l’utilisateur s’engage à obtenir une autorisation préalable ou une licence d’utilisation des titulaires de ces droits, dans les conditions posées par les lois.

L’utilisateur s’engage à ne pas inclure sur son article des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, et qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Enfin, l’utilisateur devra informer sans délai le site de toute action en justice, et de toute plainte concernant le contenu de son article. Il devra répondre aux demandes d’informations du site faites en ce sens.

Article 3 – Marques et Noms de Domaine

 

Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur ce site web sont la propriété exclusive du webmaster ou de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

 

Dans ces conditions, le site se réserve le droit d’opposer à toute utilisation, non expressément autorisée, du site et/ou de l’un quelconque des éléments le composant et/ou le caractérisant, en ce compris, sans limitation, toute reproduction et/ou représentation, de quelque nature ou manière que ce soit, l’ensemble des protections conférées par toute loi ou règlement applicables.

 

Le site a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. Le site n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.

Crédit photographique : le webmaster. Toute reproduction est interdite sauf accord express et écrit du webmaster.

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